Question Certificat Capacité .

Bonjour Bonjour .
Je me suis renseigné auprès des services vétérinaires et ...j'ai rien compris T_T
Alors voilà vous allez peut être pouvoir m'aider . Comme certains l'on vus j'ai 6 Pogonas femelles et mâles . Forcément des reproductions auront lieux .
J'aimerais donc passer un certificat afin de pouvoir les détenir chez moi et revendre les petits légalement .
Pouvez vous m'aider à comprendre comment faire ? Sil vous plait .

Le certificat de capacité ne te sera pas utile pour cela. Tu es en droit de maintenir et reproduire des pogonas sans CDC.
Le CDC est utile pour la détention d'animaux le nécessitant pour des raisons diverses et variées.

Merci à vous deux .
Mais alors que me faut il pour vendre les petits en toutes légalité ?

Le cdc c'est pour detenir des especes particulieres mais pour le pogo pas besoin même pour vendre les bebes par contre si tu veut en faire un business c'est vrai que c'est mieux de l'avoir

Il n'y a pas une question de quota de détention ?? Un certain nombre d'espèces, toutes confondues ??

Le soucie c'est qu'il demande le certificat des animaux et moi j'en ai que 2 sur 6

Quel certificat ??

Le certificat de cession ?? Je pense que tu perds ton temps avec de la paperasse inutile.

Si je me trompe pas c'est 20 especes maxi jeune ou adulte.

Les papiers que tu peut donner ou qu'on te donne c'est des papiers comme quoi l'eleveurs te garantie la bonne sante du reptile, de qu'elle phase il est, ses parents, sa date de naissance tout sa ?

Oui voilà le mot certifixat de cession, c'est jolie mais sa sert a rien juridiquement je crois

Merci pour ces précision .
Mais imaginons je créer un site sur mes pogonas avec revente .
Si je me fais prendre je risque gros non ?

J'en sais strictement rien ... Mais a partir du moment ou tu veut en faire ton boulot comme c'est le cas je crois le mieux c'est d'avoir le CDC, sa fais déjà plus serieux.

Je doute fortement que les éleveurs qu'on retrouve sur les forums et en bourses n'aient le CDC. Par ailleurs, si tu souhaites en faire un "commerce", tu auras plus de problèmes fiscaux que vétérinaires.

Est-ce que la DDSV va traiter un dossier pour ce genre de détention ??

Non ce n'est pas un commerce , mais comme je veux les reproduire ( normal c'est la naure ) je ne veux pas avoir à "jeter" les petits . Je veux leur trouver une famille . Et donc les vendre .
Ils m'ont dis d'envoyer une lettre et qu'ils m'enverraient une réponse avec un dossier certainement .. Mais ils m'ont demandé mes diplôme et ils faut 3 années d'expériences avec certainement preuve a l'appuie .

Oui c'est sa... Mais si c'est juste pour revendre tes jeunes via le net tu n'aura pas de problème même sans CDC, tu ne sera pas la seule a le faire

D'accord . Même si j'en fais un Site ? Où vaut mieux que je pase par petites annonces ?

A moins que tu n'ouvres une boutiques en ligne, je pense que tu peux créer ton site comme tu le sens.

D'accord . Merci

Alors pour te faire un résumé simple:
- tu peux posséder au maximum 25 pogonas sans certificat de capacité.
Donc pas de soucis pour la repro
- par contre tu ne pourras vendre qu'à des particuliers et attention tes ventes ne sont pas officielles (en gros quand si tu as un contrôle tu les vends le prix où ça t'es revenu des les entretenir même si c'est pas vrai)
- le site internet de vente en ligne est considéré comme un commerce, or si tu n'est pas vendeur pro (il te faut ouvrir une entreprise) tu n'as pas le droit. Après il y a bien sûre des astuces en ne mettant pas les prix et en parlant indirectement de vente...

Voilà, j'espère avoir répondue a tes différentes questions

Il me semble que les juvéniles ne comptent pas

Pour le certificat de cession, pour du pogo c'est inutile. Seuls les espèces en annexe II si je ne me trompe pas, nécessitent un certificat de cession pour prouver leurs origines.

Je vous remercie . Avec vos messages j'ai tout compris super !!
Bon ça me rassure tout ça ! Merci encore !

Contente d'avoir pu t'éclairer

Viva si je me trompe pas j'avais vu que les jeunes comme les adultes compte

A vérifier, mais je me souvient que le sujet avait déjà été évoqué (avec Gwenn si je me souvient bien) et j'ai souvenance (xD) que les juv ne comptent pas...
Je te confirme ça

Edit: je dis cela car avec simplement une repro de pogo tu atteints rapidement 25 individus.

Re-edit : on parle bien seulement d'individus adultes pour les quotas