Détention de reptiles et aux autres à Bruxelles

David Stinson a écrit:Détention de reptiles à Bruxelles.

Cet article a pour but de renseigner toutes les personnes souhaitant posséder un / des reptile(s) ou autres sur Bruxelles. Il s'agit d'un compte rendu des informations que j'ai obtenues au près de l'IBGE (Institut Bruxellois pour la Gestion de l'Environnement). C'est donc eux qui établissent les règles à Bruxelles pour les permis d'environnement. Cet article, ici présent sur le forum de www.reptiles-zoo.com sera le seul que je mettrais à jour si cela doit se faire. Si vous partagez l'article via un copier / coller pour un autre forum (je vous y encourage) mentionnez bien d'où il vient pour qu'il soit le plus actualisé possible.

Adresse de l'article : http://www.reptiles-zoo.com/t16472-detention-de-reptiles-et-autres-a-bruxelles-new

Il a longtemps été dit que tout les reptiles (voir même tout les "N.A.C.") sont interdit à Bruxelles. Je peux vous affirmer que cela est totalement faux. L'erreur doit surement venir de l'interdiction de détenir un reptile indigène de Bruxelles, de la Belgique ou d'Europe sans agrément ministeriel. Je vous le dit donc Bruxelles est "reptile friendly" !!!  

Concrètement comment cela se passe t-il ?

Il faut tout d'abord savoir que le type de permis sera en fonction du nombre d'animaux détenus, tous animaux confondus. Votre chat ou votre toutou compte également, mais pas Maurice le poisson rouge

• de 6 à 30 petits sujets ou 1 grand : déclaration de classe 3
  
• de 30 à 300 petits sujets ou 2 à 30 grands sujets : permis de classe 2
  
• si + : permis de classe 1B
  

Déclaration classe 3 :

Comme son nom l'indique il s'agit d'une simple déclaration communale. Ils sont dans l'obligation de l'accepter. Vous devez simplement indiquez votre nom, adresse ect et les espèces détenues ainsi que leur nombre. Certaines communes vous demanderont un plan à l'échelle 1/100 d'autres pas. Il en est de même pour le prix. Certaines font ça gratuitement, d'autres pas ... Il serait sympa de partager votre expérience avec votre administration communale à ce sujet pour compléter les informations ci-dessous, en m'envoyant un mail à bruxelles.david@gmail.com / Facebook ou en MP. Si vous remarquez une erreur n'hésitez pas à me prévenir. Une fois que vous avez l'acceptation de la commune vous ne devez plus y retourner à chaque fois que vous avez un nouvel animal si vous restez dans le quota nombre/tailles des sujets.

Vous pouvez téléchargez ici le document à remplir.

Anderlecht
Email : environnement@anderlecht.irisnet.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Auderghem
Email: urbanisme@auderghem.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Berchem-Sainte-Agathe
Email:
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Etterbeek
Email: pe@etterbeek.irisnet.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Evere
Email: evere222@evere.irisnet.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Forest
Email: urbanisme.environnement@forest.irisnet.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Ganshoren
Email: jcoeckelbergs@ganshoren.irisnet.be
Prix: gratuit
Plan:
Conformité:
Autre:

Ixelles
Email: environnement@ixelles.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Jette
Email: urbanisme.1090@jette.irisnet.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Koekelberg
Email: abreyne@koekelberg.irisnet.be
Prix: gratuit
Plan: non
Conformité:non
Autre: RAS

Molenbeek-Saint-Jean
Email: bvanwijnendaele@molenbeek.irisnet.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Saint-Gilles
Email: jmbaeten@stgilles.irisnet.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Saint-Josse-ten-Noode
Email: ctoussaint@stjosse.irisnet.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Schaerbeek
Email: urbanisme@schaerbeek.irisnet.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Uccle
Email: envirronement2@uccle.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Ville de Bruxelles
Email: urb.permisenvironnement@brucity.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Watermael-Boitsfort
Email: environnement1170@wb.irisnet.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Woluwe-Saint-Lambert
Email: urb.stad@woluwe1200.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Woluwe-Saint-Pierre
Email: info@woluwe1150.irisnet.be
Prix:
Plan:
Conformité:
Autre:

Permis classe 2 :

A peu près la même chose que pour la déclaration, sauf qu'il vous faudra à coup sur un plan 1/100 ainsi qu'une attestation de conformité électrique et matériel incendie par nos amis les pompiers. Et une enquête publique. Le prix est également plus élevé. C'est également la commune qui s'occupe de ce permis.

Permis classe 1B :

Ici ce n'est plus la commune qui s'en occupe mais l'IBGE. Je ne saurais pas vous en dire plus malheureusement.

Petit ou grand ?

Selon que vous ayez des animaux considérés comme petits ou grands cela influencera votre demande.

Petit : serpents, iguanes, arthropodes vénimeux (mygales, scorpions), amphibiens (grenouilles, crapaux, ...), tortues, lézards.
Hors-terrario : chiens (peu importe la taille), chats, lapins, chinchillas, visons, moutons, chevreuils, chamois, chèvres, cochons vietnamiens, hamsters, furets, rats, cochons d'Inde, ...

Grand : crocodiles, alligators, varans de Komodo, ...
Hors-terrario: chevaux et poney, ânes, daims, vaches, aurochs, chameaux, lamas, autruches, émeux

Pour finir :

Je compte sur vous pour me contacter si quelqu'un fait une demande de permis pour compléter le plus précisément cet article. Pareil pour la déclaration, à savoir si la commune fait payer, si elle demande un plan ect ou pour autre question qui pourrait être mise dans le FAQ ou dans une autre partie de l'article.

Comme vous avez pu le voir, rien d'extraordinaire. J'espère que cela aura un effet positif sur la terrariophilie à Bruxelles, pour que nous puissions nous organiser pour nous rencontrer, discuter en ligne sans craintes (  ) et pourquoi pas organiser quelques évènements ! Bruxelles c'est la capitale de l'Europe non ? Pas Hamm ....   

F.A.Q


Est-ce qu'on peut venir saisir mes animaux si ma déclaration ou mon permis est refusé ?

- Non ! Déjà, vous avez trèèèèès peu de chance que votre déclaration passe pas. Si c'est le cas le refus doit-être justifié. Vous aurez le temps de vous mettre en ordre. Il s'agira surement d'un petit détail qui vous a échappé, pas de quoi paniquer.


Dois-je avoir peur de l'enquête publique ?

- Non ! Même si votre voisin a une peur phobique de vos petits protégés cela ne sera pas suffisant pour vous empêcher d'avoir votre permis. Il doit avoir une véritable justification. Au mieux, vous lui proposez de passer chez vous, finalement il adore ça et vous avez un nouveau pote terrario ! :DBref, no stress.


J'élèves des souris / rats pour servir de nourriture à mes serpents. Dois-je les compter dans ma déclaration / permis ?

- Oui !


Est-ce qu'on peut venir vérifier mes installations ?

- Oui.


Est-ce que les pompiers peuvent refuser l'attestation ?

- Oui si elle ne répond pas aux normes de sécurité.


Que se passe t-il si tout mes voisins montent un dossier contre moi ?

- Déjà tu sais que tes voisins sont pas sympas :(Si leurs arguments sont valables ils peuvent t'embêter sérieusement.


Mes reptiles doivent-ils être identifiés ?

-  Non si ils ne sont pas protégé.


Dois-je renouveler la déclaration /  le permis ?

- Non, sauf en cas de déménagement.


Mon propriétaire a t-il le droit de refuser ?

- Si il est mis dans le bail qu'il refuse les animaux, oui.  


Aurais-je des contrôles?

- Normalement non.


Pour le plan à l'échelle 1/100, dois-je faire appel à un professionnel ?

- Non, tant que l'échelle est respectée et que le plan soit clair.


Reptile indigène késako ?

- Reptile qui a son origine dans le pays résident.


Combien coûte l'attestation de conformité électrique ?

- ?????


Combien de temps dure l'enquête publique ?

- ?????


Qui a la décision finale après l'enquête ?

- ????


Faut-il déclarer les oiseaux ?

- ????


En quoi consiste l'enquête publique ?

- ????


Peut-on me retirer l'autorisation et pour quelles raisons ?

 - ????

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